Le monde est aujourd’hui confronté à deux impératifs qui sont intimement liés : limiter le réchauffement climatique et s’adapter car l’impact du réchauffement déjà acquis est inexorable. La… Lire la suite « RECHAUFFEMENT PLANETAIRE ET TOURISME – LES 5 ELEMENTS »
Étiquette : professionnel
La garantie financière et ses imperfections
Faillite, pandémie, les conséquences pour les garants financiers.
SAVE THE DATE ! LES 3 ET 4 JUILLET 2023 A LA SORBONNE LES 20 ANS DE DROIT DU TOURISME ET DES TRANSPORTS
Les 3 et 4 juillet 2023 le M2 de droit du tourisme de l’université PARIS 1 organise un colloque intitulé « les 20 ans du droit du tourisme… Lire la suite « SAVE THE DATE ! LES 3 ET 4 JUILLET 2023 A LA SORBONNE LES 20 ANS DE DROIT DU TOURISME ET DES TRANSPORTS »
COVID-19 : LA PHASES 1, 2, 3 ET 4
Un arrêté du 4 mars 2020 publié le 5 mars 2020 a abrogé les arrêtés du 30 janvier 2020 et du 20 février 2020 relatifs à la… Lire la suite « COVID-19 : LA PHASES 1, 2, 3 ET 4 »
DES NOUVELLES DU SECTEUR DU TOURISME : FRAM – PROMOVACANCES LE RETOUR D’EQUISTONE PARTNERS EUROPE
L’annonce il y a quelques semaines de la mise en vente du groupe KARAVEL – FRAM par LBO France avait provoqué nombre de commentaires plus ou moins… Lire la suite « DES NOUVELLES DU SECTEUR DU TOURISME : FRAM – PROMOVACANCES LE RETOUR D’EQUISTONE PARTNERS EUROPE »
Transposition de la directive forfait : vers une réforme du code du tourisme à minima ?
Temps de lecture :7′. Une première mouture de réforme du code du tourisme destinée à transposer en droit interne la directive sur les voyages à forfait a… Lire la suite « Transposition de la directive forfait : vers une réforme du code du tourisme à minima ? »
Nouvelle Directive Tourisme – Ce qui va changer – 3 : Le contrat de voyage à forfait
Temps de lecture: 8′. Le contrat de voyage à forfait est traité par les articles 7, 9, 10,11 et 12 de la directive du 25 novembre 2015… Lire la suite « Nouvelle Directive Tourisme – Ce qui va changer – 3 : Le contrat de voyage à forfait »
Nouvelle Directive Tourisme – Ce qui va changer – 2 : Les informations précontractuelles :
Rappelons que l’objectif de la Directive 2015/2302 est d’harmoniser le droit du tourisme au sein de l’Union et de renforcer les droits des voyageurs. A cet effet,… Lire la suite « Nouvelle Directive Tourisme – Ce qui va changer – 2 : Les informations précontractuelles : »
Agences de voyages: ce qui change au 1er janvier 2016 pour vos conditions générales de vente :
L’ordonnance du 20 août 2015 relative au règlement extrajudiciaire des litiges entre en application à compter du 1er janvier 2016. Rappelons que ce texte prévoit que le… Lire la suite « Agences de voyages: ce qui change au 1er janvier 2016 pour vos conditions générales de vente : »
Yves Removille - Avocat droit du tourisme 